Chambre de Commerce de Dunkerque Etat : SUP+ Délibération : non indiquée...
Chambre de Commerce de Dunkerque Etat : TTB Délibération : non indiquée...
Chambre de Commerce de Dunkerque Etat : TB- Délibération : non indiquée...
Chambre de Commerce de Dunkerque Etat : SUP Délibération : non indiquée...
Chambre de Commerce de Dunkerque Etat : TTB- Délibération : non indiquée...
Chambre de Commerce de Dijon Etat : TB- Délibération : 2 août 1915...
Chambre de Commerce de Dijon Etat : SPL Délibération : 2 août 1915...
Chambre de Commerce de Dijon Etat : SUP+ Délibération : 2 août 1915...
Département de la DORDOGNE Lafaurie 221 Etat : SPL à NEUF Date : 27 brumaire an 8 (5 octobre 1799) Signature par tampon du préfet de Dordogne Au verso signature légalisée par le préfet de l'Aveyron Dimension du cadre imprimé : 132 x 95 mm
Département de la DORDOGNE Lafaurie 221 Etat : SPL à NEUF Date : 27 brumaire an 8 (5 octobre 1799) Signature par tampon du préfet de Dordogne Dimension du cadre imprimé : 132 x 95 mm
GAJAC - Election de sarlat Etat : SUP Date : 3 septembre 1761 (exercice 1759) Reçu des Syndics et Collectivités de la Paroisse de Gajac pour les tailles de l'exercice de 1759 Signature : François de Lignac Conseiller du Roi Dimension du document : 210 x 163 mm